Michel Schmitt


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Michel SCHMITT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2025-07-01"
depart_retraite
JORFTEXT000050734163(source JORF)
réintégration
05 Décembre 202405/12/2024
De: Michel SCHMITT
ingénieur général des mines
Objet:
directeur général par intérim de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (Mines Paris)
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
date_debut="2024-05-02"
ecole
JORFTEXT000049496812(source JORF)
nomination
03 Mai 202403/05/2024
De: Schmitt (Michel, Gérard, Joseph)
gérant d'une entreprise de peinture, président d'une organisation patronale ; 45 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000045940273(source JORF)
nomination
21 Juin 202221/06/2022
De: Michel SCHMITT
ingénieur général des mines
Objet:
président de la section « Innovation, compétitivité et modernisation » du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
date_debut="2021-04-01"
president
JORFTEXT000043280262(source JORF)
nomination
24 Mars 202124/03/2021
De: Michel SCHMITT
représentants titulaires du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants de l'Etat
Groupe:
Agence nationale de la recherche (ANR)
conseil_administration
JORFTEXT000043244368(source JORF)
nomination
13 Mars 202113/03/2021
De: Schmitt (Michel, Albert)
colonel, train. Chevalier du 18 juillet 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-07-18"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000042481779(source JORF)
promotion
31 Octobre 202031/10/2020
De: Michel SCHMITT
ingénieur général des mines
Objet:
président suppléant de la section « Technologies et société » du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
date_debut="2020-09-01"
suppleant
president
JORFTEXT000042308578(source JORF)
nomination
04 Septembre 202004/09/2020
De: Michel Schmitt
au titre du ministre chargé de l'économie
Objet:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentants de l'Etat titulaires
Groupe:
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
conseil_administration
JORFTEXT000041549322(source JORF)
nomination
09 Février 202009/02/2020
De: SCHMITT (Michel)
ingénieur général des mines au conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines de SaintÉtienne
représentants de l'État
Au titre du ministre chargé des communications électroniques
suppléant
Remplace:M. THÉRY (Vincent)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines de SaintÉtienne"
suppleant
boe_20190005_0000_p000(source BOAC)
nomination
05 Mai 201905/05/2019
De: SCHMITT (Michel)
ingénieur général des mines au conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'Alès
représentants de l'État
Au titre du ministre chargé des communications électroniques
suppléant
Remplace:M. THÉRY (Vincent)
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'Alès"
suppleant
boe_20190005_0000_p000(source BOAC)
nomination
05 Mai 201905/05/2019
De: SCHMITT (Michel)
ingénieur général des mines au conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé des communications électroniques
suppléant
Remplace:M. THÉRY (Vincent)
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux"
suppleant
boe_20190005_0000_p000(source BOAC)
nomination
05 Mai 201905/05/2019
De: SCHMITT (Michel)
ingénieur général des mines au conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines de SaintÉtienne
représentants de l'État
Au titre du ministre chargé des communications électroniques
suppléant
Remplace:M. THÉRY (Vincent)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines de SaintÉtienne"
suppleant
boe_20190005_0000_0034(source BOAC)
nomination
05 Mai 201905/05/2019
De: SCHMITT (Michel)
ingénieur général des mines au conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'Alès
représentants de l'État
Au titre du ministre chargé des communications électroniques
suppléant
Remplace:M. THÉRY (Vincent)
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'Alès"
suppleant
boe_20190005_0000_0033(source BOAC)
nomination
05 Mai 201905/05/2019
De: SCHMITT (Michel)
ingénieur général des mines au conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé des communications électroniques
suppléant
Remplace:M. THÉRY (Vincent)
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux"
suppleant
boe_20190005_0000_0032(source BOAC)
nomination
05 Mai 201905/05/2019
De: Schmitt (Michel, Albert)
colonel, train
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000028154477(source JORF)
nomination
05 Novembre 201305/11/2013
De: Schmitt (Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000025687731(source JORF)
nomination
14 Avril 201214/04/2012
De: Schmitt (Michel)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2010, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
SASH1030809A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201015/11/2010
De: Michel SCHMITT
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Colmar
Tribunal pour enfants de Mulhouse
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mulhouse"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: SCHMITT Michel
directeur adjoint de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP)
Objet:
au comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Au titre de membre
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
DEVU0929213A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201010/01/2010
De: Schmitt (Michel)
colonel de l'armée de terre
Objet:
comme auditeurs de la 174e session en région (promotion Rouget de Lisle) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Strasbourg-Karlsruhe du 16 septembre au
23 octobre 2008
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019986680(source JORF)
admission
24 Décembre 200824/12/2008
De: Schmitt (Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2006-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000454744(source JORF)
nomination
20 Avril 200620/04/2006
De: Michel Schmitt
directeur adjoint de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
JORFTEXT000000635545(source JORF)
désignation
21 Février 200621/02/2006
De: Michel Schmitt
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Colmar
Tribunal pour enfants de Mulhouse
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mulhouse"
suppleant
JORFTEXT000000265586(source JORF)
désignation
22 Décembre 200522/12/2005
De: Schmitt (Michel, Albert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000812411(source JORF)
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Schmitt (Michel, Albert)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000790389(source JORF)
promotion
28 Décembre 200428/12/2004
De: Schmitt (Michel, Joseph)
professeur des universités, praticien hospitalier ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Michel Schmitt
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2003-02-06"
JORFTEXT000000610220(source JORF)
nomination
20 Novembre 200320/11/2003
De: Michel Schmitt
Objet:
tableau d'avancement de grade (ingénieurs du corps des mines)
le tableau principal d'avancement pour l'année 2003
au grade d'ingénieur général des mines est établi
JORFTEXT000000245581(source JORF)
inscription
24 Septembre 200324/09/2003
De: Michel Schmitt
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
1° Au titre des experts professionnels de santé
b) Experts professionnels de santé praticiens des établissements publics de santé, proposés par les présidents des conférences nationales de présidents de commission médicale
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
JORFTEXT000000603754(source JORF)
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Michel Schmitt
directeur adjoint, chargé de la recherche à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles des télécommunications
Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
JORFTEXT000000417433(source JORF)
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Schmitt (Michel)
vice-président de la Croix-Rouge française ; 30 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000233893(source JORF)
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Michel Schmitt
Objet:
pour compléter la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Colmar
Tribunal pour enfants de Mulhouse
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
date_fin="2005-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mulhouse"
suppleant
JORFTEXT000000232010(source JORF)
désignation
20 Août 200220/08/2002
De: Schmitt (Michel)
capitaine, génie ; 21 ans de services
Objet:
à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000590655(source JORF)
nomination
27 Avril 200227/04/2002
De: Schmitt (Michel)
ingénieur en chef des mines, professeur 1re catégorie des Ecoles des mines
Objet:
directeur adjoint chargé de la recherche et des formations 3e cycle de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
date_debut="2001-10-08"
ecole
JORFTEXT000000407501(source JORF)
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Schmitt (Michel, Albert)
lieutenant-colonel, train ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000405313(source JORF)
nomination
24 Juin 200124/06/2001
De: Schmitt (Michel)
titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 1o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000214519(source JORF)
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Schmitt (Michel, André)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie ; 19 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-12-31"
medaille_militaire
annees_service="19"
citation
JORFTEXT000000768821(source JORF)
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Schmitt (Michel)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session 2000
b) Avec voix consultative
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
ecole
JORFTEXT000000400883(source JORF)
nomination
10 Juin 200010/06/2000
De: Schmitt (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Remplace:M. Ghisolfi (Jacques)
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
conseil_administration
JORFTEXT000000762520(source JORF)
nomination
21 Octobre 199921/10/1999
De: Schmitt (Michel)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
b) Avec voix consultative
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
ecole
JORFTEXT000000577789(source JORF)
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Schmitt (Michel, Albert)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1998-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000392175(source JORF)
nomination
14 Novembre 199814/11/1998
De: Schmitt (Michel, Albert)
train
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000569685(source JORF)
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Schmitt (Michel)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
9e section
Langue et littérature françaises
université Lyon-II
Groupe:
Université Lyon-II
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000747264(source JORF)
nomination
31 Janvier 199731/01/1997
De: Schmitt (Michel, Joseph)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef de réserve
Les médecins principaux de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1995-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000740214(source JORF)
promotion
20 Janvier 199620/01/1996
De: Schmitt (Michel)
maire honoraire de Waldolwisheim (Bas-Rhin) ; 43 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'intérieur
54 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Schmitt (Michel, Albert)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000550957(source JORF)
nomination
08 Décembre 199408/12/1994
De: Schmitt (Michel)
en service détaché
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
JORFTEXT000000343719(source JORF)
nomination
20 Avril 199120/04/1991
De: Schmitt (Michel)
en service détaché
Objet:
tableau d'avancement supplémentaire des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1990 et tableau d'avancement pour l'année 1991
Le tableau d'avancement supplémentaire des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1990 est dressé
JORFTEXT000000718704(source JORF)
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Schmitt (Michel)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale d'ingénieurs de Brest ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000167018(source JORF)
diplome
11 Août 199011/08/1990
De: Schmitt (Michel)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Launay, (Patrick, Pierre, Louis), train
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1990-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
JORFTEXT000000351304(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Schmitt (Michel, Joseph)
1er C.A. et 6e région militaire
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
Z04763M
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal de réserve
Les médecins de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1989-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990
De: Schmitt (Michel)
Médaillé militaire du 3 juin 1955
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS 1939-1945
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000707917(source JORF)
nomination
05 Janvier 199005/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.